• Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 juillet 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 27 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 20 mai 2014

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Stéphane Richard, président-directeur général d'Orange

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 février 2014

    commission des affaires économiques

    Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 26 novembre 2013

    délégation sénatoriale à la prospective

    Groupe de travail « Quelle France dans dix ans ? » - Réunion commune des deux ateliers

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de la commission

    Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Adoption du rapport

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation