• Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Fonctionnement des réseaux de soins créés par les mutuelles et modalités de mise en oeuvre des conventions conclues entre les organismes de protection sociale complémentaire et les professionnels de santé - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 juillet 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur l'éthique du sport - Communication

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport et du texte de la commission

    Enseignement supérieur et recherche - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des finances

    Bilan consolidé des sources de financement des universités - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Serge Bergamelli, directeur général du Centre national d'enseignement à distance (CNED)

  • Réunion du jeudi 24 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen du rapport

  • Réunion du mardi 30 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Vincent Peillon, ministre de l'éducation nationale, et de Mme George Pau-Langevin, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo