• Réunion du mardi 11 septembre 2012

    commission du développement durable

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 3 avril 2012

    commission du développement durable

    Audition de M. Victor Haïm, candidat aux fonctions de Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA)

    Avis sur une candidature aux fonctions de Président de l'ACNUSA - Résultats du scrutin

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son mandat

    Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air France

  • Réunion du mardi 31 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de l'Union - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 18 janvier 2012

    délégation sénatoriale à la prospective

    Commerce électronique : l'irrésistible expansion - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 11 janvier 2012

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Voies navigables de France - Examen, en deuxième lecture des amendements

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Agence nationale des voies navigables - Examen du rapport et du texte de la commission