• Réunion du jeudi 7 juillet 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Normes sanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 23 juin 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 26 mai 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES)

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - Audition de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA)

  • Réunion du jeudi 28 avril 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de ECOCERT France

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de l'Institut national de l'origine et de la qualité

  • Réunion du jeudi 24 mars 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition des instituts de recherche en agriculture en zones tropicale et équatoriale

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Syndicat du Sucre de La Réunion

  • Réunion du jeudi 17 mars 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Contraintes normatives applicables à la filière de la banane

  • Réunion du jeudi 18 février 2016

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM

    Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer - Audition du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt