• Réunion du mardi 25 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Audition de M. François Toujas, candidat à la présidence de l'Etablissement français du sang (EFS)

  • Réunion du mercredi 18 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 4 juillet 2012

    commission pour le contrôle de l'application des lois

    Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    Mission commune d'information Inondations dans le Var

    Programme de travail

  • Réunion du mercredi 22 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 février 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances rectificative pour 2012 - Audition de M. Thomas Piketty

  • Réunion du mercredi 8 février 2012

    commission des affaires sociales

    Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 15 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé

  • Réunion du mercredi 9 novembre 2011

    commission des affaires sociales

    Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 octobre 2011

    commission des affaires sociales

    Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes