Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du lundi 24 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Financement de la branche accidents du travail - maladies professionnelles - Présentation du rapport d'information établi au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss)
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires sociales
Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des lois
Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
Réunion du mardi 26 juin 2012
commission des affaires sociales
Harcèlement sexuel - Audition de Mme Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la justice, et Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes
Réunion du jeudi 21 juin 2012
délégation aux droits des femmes
Harcèlement sexuel - Confirmation de la désignation d'un rapporteur et examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 13 juin 2012
commission des affaires sociales
Mission d'information en Suède et au Danemark - Présentation du rapport
Réunion du mardi 12 juin 2012
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles - Audition de M. Franck Gambelli, président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
Financement de la branche accidents du travail et maladies professionnelles - Audition de M. Noël Diricq, conseiller maître à la Cour des comptes, président de la commission chargée d'évaluer les dépenses d'assurance maladie du régime général au titre des accidents du travail et des maladies professionnelles
Réunion du mercredi 29 février 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Droits des malades et à la fin de vie - Audition de M. Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Interdire les licenciements boursiers - Examen du rapport et du texte de la commission
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 24 janvier 2012
commission des affaires sociales
Nomination de rapporteurs
Réunion du mardi 17 janvier 2012
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire relative aux recherches impliquant la personne humaine
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Questions diverses
Recherche impliquant la personne humaine - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Audition de M. Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics, et de la réforme de l'Etat
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires sociales
Constitution du Bureau