• Réunion du mardi 29 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Désignation de candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 29 septembre 2009

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom

  • Réunion du mercredi 16 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 15 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission spéciale

  • Réunion du mardi 8 septembre 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale

    Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse

  • Réunion du mercredi 22 juillet 2009

    Commission spéciale formation professionnelle

    Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi

    Constitution du bureau

  • Réunion du mardi 21 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 16 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Repos dominical - Examen du rapport - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 8 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Nomination de rapporteurs

  • Réunion du mercredi 1 juillet 2009

    commission des affaires sociales

    Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

  • Réunion du mardi 30 juin 2009

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 25 juin 2009

    délégation aux droits des femmes

    Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Audition de M. Philippe-Pierre Cabourdin, conseiller référendaire à la Cour des comptes, directeur de la protection judiciaire de la jeunesse au ministère de la justice, accompagné de M. Damien Mulliez, directeur-adjoint

    Questions diverses

  • Réunion du mercredi 3 juin 2009

    commission des finances

    Caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics - Communication

  • Réunion du mercredi 20 mai 2009

    commission des affaires sociales

    Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission