Réunion du mardi 12 juillet 2011
commission des affaires sociales
Bilan de l'activité du groupe d'études sur le thermalisme et le climatisme - Communication
Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication
Réunion du jeudi 7 juillet 2011
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011
Réunion du mardi 5 juillet 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Examen du rapport
Réunion du mardi 28 juin 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et Sports - Examen du rapport d'activité 2010-2011
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires sociales
Bioéthique - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Bioéthique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture
Réunion du mardi 31 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Marc Picquette, directeur de l'orientation et de la formation à Pôle emploi
Réunion du mardi 24 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Table ronde avec les représentants d'opérateurs privés de placement
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition conjointe de MM. Bernard Charles, adjoint au maire de Lille chargé de l'emploi et de l'insertion, représentant l'association des maires de France (AMF), Rémi Pauvros, président de la communauté d'agglomération Maubeuge Val de Sambre, représentant l'assemblée des communautés de France (AdCF), et Mmes Arlette Arnaud-Landau, vice-présidente de la région Auvergne, et Marie-Laure Meyer, représentante de l'association des régions de France (ARF) au conseil d'administration de Pôle emploi de 2008 à 2010
Réunion du jeudi 12 mai 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de Mme Chantal Jouanno, ministre des sports
Réunion du mardi 10 mai 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de MM. Patrick Gille, président de l'Union nationale des missions locales (UNML), Vincent Delpey, secrétaire général, et Mme Karine Brard-Guillet, chargée de mission, du Conseil national des missions locales (CNML)
Réunion du jeudi 5 mai 2011
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de Mme Anne-Sophie de Kristoffy, directrice du service des sports de TF1 et de LCI
Réunion du mardi 3 mai 2011
commission des affaires sociales
Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires sociales
Expulsions locatives et garantie d'un droit au logement effectif - Examen du rapport
Lutte contre l'habitat indigne outre-mer - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Benoît Genuini, ancien médiateur de Pôle emploi
Audition de MM. Gaby Bonnand, président, et Vincent Destival, directeur général de l'Unedic
Réunion du mardi 8 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Jean-Louis Walter, médiateur de Pôle emploi
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires sociales
Agenda social 2011 - Rencontre et échange avec les présidents et secrétaires généraux des organisations professionnelles
Réunion du mardi 1 mars 2011
Mission commune d'information relative à Pôle emploi
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
Réunion du mardi 18 janvier 2011
commission des affaires sociales
Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission des affaires sociales
Lutte contre la pandémie grippale A (H1N1) - Audition de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, MM. Christian Phéline, conseiller maître, responsable du secteur santé, Simon Bertoux, auditeur, co-rapporteurs, et Mme Camille L'Hernault, commissaire aux comptes
Réunion du jeudi 2 décembre 2010
délégation aux droits des femmes
Femmes et sports - Audition de William Gasparini, sociologue et professeur à l'université de Strasbourg
Réunion du mardi 30 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2011 - Mission Travail et emploi et articles 88 à 94 bis, 95 à 97 rattachés - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Ville et logement et articles 98 et 99 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 23 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2011 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation et article 68 ter - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, et Mmes Nadine Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille et de la solidarité, et Nora Berra, secrétaire d'Etat chargée des aînés
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier Président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. Laurent Rabaté, rapporteur général, Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, et Simon Bertoux, auditeur, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 12 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 7 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission