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Interventions en commission de Jacques GROSPERRIN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mercredi 21 septembre 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Anne Hidalgo, maire de Paris, sur la candidature de Paris aux JO de 2024

Réunion du mercredi 29 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Mission d'information sur l'orientation - Présentation du rapport d'information

Préparation de la rentrée universitaire et financement de la recherche - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 15 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Bruno Foucher, président de l'Institut français

Réunion du mercredi 8 juin 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Alain Fuchs, président du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)

Réunion du mercredi 11 mai 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de M. Jean-Luc Barcon-Maurin, chef du service juridique de la fiscalité, Direction générale des finances publiques

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

Réunion du mercredi 27 avril 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Archéologie préventive - Audition conjointe

Réunion du mercredi 30 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias - Indépendance des rédactions - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Renforcer le dialogue avec les supporters et la lutte contre le hooliganisme - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 23 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Déontologie des journalistes et indépendance des médias - Audition

Réunion du mercredi 9 mars 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Emmanuel Hoog, président-directeur général de l'Agence France-Presse

Réunion du mercredi 17 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de Mme Christine Rodier, auteure de La question halal. Sociologie d'une consommation controversée

Réunion du mercredi 3 février 2016 (MI organisation, place et financement de l'Islam en France)

Audition de Mme Fériel Alouti, journaliste

Réunion du mercredi 20 janvier 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Table ronde sur les dispositions relatives à l'architecture

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et Radio France - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Presse », « Livre et industries culturelles », « Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public », « Audiovisuel extérieur » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 19 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Mission Recherche et Enseignement supérieur - Crédits « Enseignement supérieur » et « Recherche » - Examen des rapports pour avis

Réunion du mercredi 18 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2015-2019 - Audition de M. Laurent Vallet, président de l'Institut national audiovisuel (INA)

Loi de finances pour 2016 - Mission Culture - Crédits « Patrimoines », « Transmission des savoirs » et « Création et cinéma » - Examen des rapports pour avis

Réunion du jeudi 12 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Groupe de travail relatif aux négociations internationales sur le climat et l'environnement - Communication

Loi de finances pour 2016 - Mission « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

Réunion du mardi 27 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2016 - Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 20 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réunion du mercredi 14 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale - Examen du rapport et du texte de la commission

Rentrée universitaire - Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 7 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Michel Cosnard, candidat proposé aux fonctions de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Audition de Mme Sophie Béjean, présidente du comité pour la Stratégie nationale de l'enseignement supérieur (StraNES), et M. Bertrand Monthubert, rapporteur général, sur leur rapport « Pour une société apprenante »

Réunion du jeudi 1 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Droit des étrangers en France - Examen du rapport pour avis