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Interventions en commission de Pascale GRUNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2016-2017

Réunion du mercredi 26 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Situation des urgences hospitalières, en liaison avec l'organisation de la permanence des soins - Examen du rapport d'information

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques

Réunion du jeudi 20 juillet 2017 (commission des affaires économiques)

Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport

Réunion du mercredi 19 juillet 2017 (commission des affaires sociales)

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Examen du rapport et du texte de la commission

Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 27 juin 2017 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargée des Affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 22 et 23 juin 2017

Réunion du mardi 4 avril 2017 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de M. Joël Labbé visant à limiter l'utilisation des produits phytosanitaires au sein de l'Union européenne : rapport de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

Réunion du jeudi 23 février 2017 (commission des affaires européennes)

Éducation - Erasmus des apprentis : avis politique de Mmes Colette Mélot et Patricia Schillinger

Réunion du mardi 3 janvier 2017 (CE Frontières européennes et avenir espace Schengen)

Audition de M. Yves Bertoncini, directeur de l'Institut Jacques Delors

Réunion du jeudi 15 décembre 2016 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Étiquetage des produits alimentaires : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger

Politique commerciale - Instruments de défense commerciale : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Philippe Bonnecarrère et Daniel Raoul

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence

Réunion du jeudi 1 décembre 2016 (commission des finances)

Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence

Réunion du mercredi 16 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 15 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 9 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Examen du rapport

Réunion du mercredi 2 novembre 2016 (commission des affaires sociales)

Loi de finances pour 2017 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Audition de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'État auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

Réunion du mercredi 5 octobre 2016 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Gérard Quévillon, président, et Stéphane Seiller, directeur général, de la Caisse nationale du régime social des indépendants (RSI)