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Interventions en commission de Pascale GRUNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de M. Daniel Prieur, secrétaire adjoint de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture, président de la chambre interdépartementale d'agriculture du Doubs-Territoire de Belfort

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de Mme Christine de Mazières, Conseillère-maître à la Cour des comptes, rapporteure générale de la formation décentralisation de la gestion des fonds européens

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des lois)

Justice prud'homale - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Justice prud'homale - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 9 juillet 2019 (commission des affaires sociales)

Réforme de l'assurance chômage - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du jeudi 4 juillet 2019 (délégation aux entreprises)

Compte rendu de la visite du Salon de l'aéronautique du Bourget du 19 juin 2019

Examen en délégation du rapport d'information sur l'accompagnement de la transition numérique des PME de Mme Pascale Gruny

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de M. David Le Bras, délégué général de l'Association des directeurs généraux des communautés de France, et Mme Katia Paulin, déléguée générale adjointe

Réunion du mardi 18 juin 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Audition de MM. Hugo Bevort, directeur des stratégies territoriales, et Philippe Cichowlaz, chef de la mission des affaires européennes au Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET)

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Audition commune sur les cotisations sociales des travailleurs indépendants et la gouvernance de leur protection sociale

Audition commune sur l'intégration du régime social des indépendants au sein du régime général de la sécurité sociale

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (délégation aux entreprises)

Compte rendu par M. Daniel Laurent du déplacement de la délégation en Charente-Maritime et Charente, les 23 et 24 mai 2019

Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, de la réunion du bureau de la délégation du 22 mai 2019

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 9 avril 2019 (CS transformation entreprises)

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la croissance et la transformation des entreprises - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires sociales)

Rapport relatif à la prévention, l'efficacité, l'équité et la maîtrise des arrêts de travail - Audition de M. Stéphane Oustric

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires économiques)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à renforcer la prise en charge des cancers pédiatriques par la recherche, le soutien aux aidants familiaux, la formation des professionnels et le droit à l'oubli - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Stéphane Lardy en vue de sa nomination au poste de directeur général de France compétences, en application de l'article L. 6123-8 du code du travail

Réunion du jeudi 31 janvier 2019 (délégation aux entreprises)

Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation à Copenhague les 13 et 14 décembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

Réunion du vendredi 21 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales - Audition de Mmes Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et Muriel Pénicaud, ministre du travail

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (délégation aux entreprises)

Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, des déplacements de la délégation à Bruxelles, le 26 octobre 2018, et Berlin, le 19 novembre 2018, dans le cadre de l'élaboration du rapport sur l'accompagnement de la transition numérique des PME

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » - Examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (délégation aux entreprises)

Communication de M. Martial Bourquin sur le déplacement dans le Doubs de la délégation aux entreprises

Communication de M. Martial Bourquin sur les apports du Sénat à la loi ELAN relatifs aux centres-villes et centres-bourgs

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Audition de Mme Charlotte Lecocq, députée, MM. Bruno Dupuis, consultant senior en management, Henri Forest, ancien secrétaire confédéral de la CFDT et Hervé Lanouzière, inspecteur général des affaires sociales