Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires européennes
Environnement et développement durable - Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Réunion du jeudi 24 février 2022
commission des affaires économiques
Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » - Examen d'un projet de proposition de résolution européenne
Réunion du mercredi 19 janvier 2022
commission des lois
Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 6 janvier 2022
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Conseil européen des 16 et 17 décembre 2021 -Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 5 janvier 2022
commission des lois
Proposition de loi relative au port du casque à vélo et dans le cadre d'autres moyens de transport - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 16 décembre 2021
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
Réunion du mercredi 15 décembre 2021
commission des lois
Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte et proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte - Examen du rapport et des textes de la commission
Réunion du mercredi 8 décembre 2021
commission des affaires européennes
Numérique - Digital Services Act - Rapport, proposition de résolution européenne et avis politique
Réunion du mercredi 24 novembre 2021
commission des lois
Projet de loi de finances pour 2022 - Mission « Sécurités » - Programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 3 novembre 2021
commission des lois
Projet de loi ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 28 octobre 2021
commission des affaires économiques
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Réunion du mercredi 20 octobre 2021
commission des affaires européennes
Questions sociales - Proposition de résolution européenne tendant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes - Examen du rapport
Réunion du jeudi 7 octobre 2021
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valorisant le volontariat des sapeurs-pompiers et les sapeurs-pompiers professionnels