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Interventions en commission de Loïc HERVÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2021-2022  Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2015-2016

Réunion du mardi 13 septembre 2016 (CS Egalité et citoyenneté)

Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 10 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Liberté de la création, architecture et patrimoine - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 4 mai 2016 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir de l'enseignement des langues et cultures de l'antiquité dans le second degré - Audition conjointe

Réunion du mercredi 16 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Instaurer un Jour de Mémoire pour perpétuer notre histoire, sensibiliser les jeunes aux sacrifices de leurs anciens et aux valeurs républicaines de la nation française - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communication diverse

Réunion du mercredi 2 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Garantir le droit d'accès à la restauration scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 1 décembre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens 2015-2019 entre l'État et l'Institut national de l'audiovisuel (INA) - Communication

Réunion du mercredi 28 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) pour la période 2015-2019 entre l'État et Radio France - Audition de M. Mathieu Gallet, président directeur général de Radio France

Réunion du mercredi 21 octobre 2015 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public - Examen du rapport pour avis