• Réunion du mercredi 15 septembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 26 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Réseaux consulaires - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 5 mai 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission des affaires européennes

    Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural1(*)

  • Réunion du mercredi 28 avril 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire européen à l'agriculture et au développement rural

  • Réunion du mercredi 24 février 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Jean-Michel Lemétayer, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles

  • Réunion du mercredi 18 novembre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Loi de finances pour 2010 - Mission « Politique des territoires » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 28 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis de l'Autorité relatif au fonctionnement du secteur laitier

  • Réunion du mercredi 7 octobre 2009

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Engagement national pour l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission - Titres VI et VII