• Réunion du mardi 25 septembre 2012

    commission des affaires sociales

    Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 juillet 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. Philippe Joguet, directeur développement durable, responsabilité sociétale des entreprises (RSE) et questions financières de la Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution (FCD), de Mme Giulia Basclet, conseillère environnement de la FCD et de Mme Sandrine Lanfrit, responsable qualité exploitation non alimentaire de Carrefour France

  • Réunion du mardi 5 juin 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. François Veillerette, porte-parole de l'association Générations futures, et Mme Nadine Lauverjat, chargée de mission

  • Réunion du mardi 22 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de Mme Dominique Florian, présidente de l'Institut de Recherche en Agriculture Biologique pour l'Europe (IRABE)

  • Réunion du mardi 15 mai 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Audition de M. François Werner, directeur du Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI) et de Mme Nathalie Faussat, responsable au Fonds de garantie des actes de terrorisme et autres infractions (FGTI)

    Audition de M. Jean Sabench, responsable de la commission pesticides à la Confédération paysanne, et de Mme Suzy Guichard, de la Confédération paysanne

    Audition de MM. Jean-Paul Cabanettes, inspecteur général des ponts, des eaux et des forêts, et Jacques Février, inspecteur général de la santé publique, au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

  • Réunion du mardi 10 avril 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques

  • Réunion du mercredi 29 février 2012

    commission des affaires sociales

    Etude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle - Examen du rapport d'information