Réunion du jeudi 29 septembre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes, en commun avec la commission des finances
Réunion du jeudi 29 septembre 2016
commission des finances
Économie, finances et fiscalité - Audition de M. Pierre Moscovici, commissaire européen pour les affaires économiques et financières, fiscalité et douanes
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Partenariat oriental : rapport d'information de MM. Pascal Allizard, Gérard César, Mme Gisèle Jourda, MM. Yves Pozzo di Borgo, André Reichardt et Jean-Claude Requier
Réunion du mercredi 13 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Groupe de travail « Garde nationale-réserve militaire » - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Marek Estok, ambassadeur de Slovaquie, sur les priorités de la présidence slovaque de l'Union européenne
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Sommet de Varsovie - Audition de M. Jean-Baptiste Mattei, ambassadeur, représentant permanent de la France à l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord
Réunion du mercredi 6 juillet 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Marc Pierini, ancien ambassadeur de l'Union européenne en Turquie, chercheur visiteur à Carnegie Europe
Réunion du mardi 5 juillet 2016
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État chargé des affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 28 et 29 juin
Réunion du jeudi 23 juin 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des titres de propriété dans les outre-mer - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 15 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 juin 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. David Skuli, directeur central de la police aux frontières du ministère de l'intérieur
Réunion du mercredi 8 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Contrat d'Objectifs et de Moyens (COM) d'Expertise France - Audition de M. Sébastien Mosneron Dupin, directeur général d'Expertise France
Ratification de l'accord-cadre de partenariat et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la Mongolie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman
Audition de Mme Ayça Saritekin, Conseillère à l'Ambassade de Turquie en France
Réunion du jeudi 2 juin 2016
commission des affaires européennes
Elargissement - Négociations en vue de la réunification de la République de Chypre : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Didier Marie
Réunion du mercredi 1 juin 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Stratégie globale de l'Union européenne - Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial pour la politique de défense et de sécurité européenne auprès du Président de la Commission européenne
Réunion du jeudi 26 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Régime de sanctions de l'Union européenne à l'encontre de la Fédération de Russie : proposition de résolution européenne de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mercredi 25 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Réunion sur l'Australie
Réunion du mercredi 25 mai 2016
MI Accord UE-Turquie sur la crise des réfugiés
Audition de M. Jean-François Dubost, responsable du programme de protection des populations à Amnesty International France, et de Mme Sylvie Houedenou, responsable de la commission des personnes déracinées à Amnesty International France
Réunion du jeudi 19 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC) : proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Gisèle Jourda et de M. Yves Pozzo di Borgo
Réunion du jeudi 12 mai 2016
commission des affaires européennes
Politique de coopération - Révision de la politique européenne de voisinage (volet concernant la Méditerranée) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Louis Nègre et Simon Sutour
Réunion du mercredi 11 mai 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Table-ronde de chercheurs sur les migrants
Réunion du jeudi 28 avril 2016
délégation sénatoriale aux outre-mer
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer - audition de ECOCERT France
Réunion du jeudi 17 mars 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Maintien de la réglementation viticole - proposition de résolution européenne : examen du rapport de MM. Gérard César et Claude Haut
Réunion du mercredi 16 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Questions diverses
Réunion du mercredi 9 mars 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978 - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 11 février 2016
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Fonds pour le financement de la lutte contre le terrorisme et la protection des frontières extérieures : rapport d'information de Mme Fabienne Keller
Réunion du mardi 9 février 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Demandes de réforme de l'Union européenne présentées par le Royaume-Uni - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 14 janvier 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques : examen du rapport et proposition de résolution européenne de M. Michel Magras et Mme Gisèle Jourda
Réunion du mercredi 13 janvier 2016
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Situation au Moyen-Orient - Audition de M. Henry Laurens, professeur au Collège de France (chaire Histoire contemporaine du monde arabe)
Réunion du jeudi 3 décembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Étude sur la problématique du titre de propriété, de l'indivision et de la combinaison des régimes juridiques coutumiers avec le droit civil dans les outre-mer - Audition de M. Ismaël Kordjee, directeur des affaires foncières et du patrimoine (DAFP) du Conseil départemental de Mayotte et de Mme Stéphanie Rière, géomètre-expert de Mayotte Topo, sur la problématique du foncier à Mayotte
Réunion du jeudi 26 novembre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition de Mme Laetitia de La Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, et de M. Emmanuel Detter, consultant (EURODOM), de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la chambre d'agriculture de La Réunion, et de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale du Syndicat du sucre de La Réunion
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers - Audition MM. Guilhem Brun, sous-directeur Europe à la Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du Ministère de l'agriculture, Arnaud Martrenchar, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes à la Direction générale des outre-mer (DGOM), Jonathan Gindt, chef du secteur RELEX et Sébastien Ditleblanc, adjoint au chef de secteur, au Secrétariat général des affaires européennes (SGAE)
Conséquences des accords commerciaux entre l'Union européenne et les pays tiers -Audition de Mmes Claire Cheremetinski, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement, Valérie Liang-Champrenault, chef du bureau Politique agricole commune, et Alexandra Marie, adjointe au chef de bureau, à la Direction générale du trésor
Réunion du jeudi 19 novembre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Protection des données personnelles : communication de M. Simon Sutour
Réunion du mardi 3 novembre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2016 - Crédits de la Gendarmerie nationale - Audition de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur
Réunion du jeudi 29 octobre 2015
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Plan d'aide à la Grèce : communication de M. Simon Sutour
Réunion du mercredi 21 octobre 2015
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen des 15 et 16 octobre
Réunion du mercredi 14 octobre 2015
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de finances pour 2016 - Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Crise migratoire en Europe - communication de M. Jean Bizet
Réunion du jeudi 1 octobre 2015
délégation sénatoriale aux outre-mer
Désignation d'un nouveau rapporteur sur les questions foncières