Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport pour avis
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mardi 7 juillet 2009
commission des finances
Libertés et responsabilités des universités - Nouveau système d'allocation des moyens aux universités - Communication
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 25 juin 2009
commission des affaires européennes
Présentation des priorités de la présidence suédoise de l'Union européenne Audition de M. Gunnar Lund, Ambassadeur de Suède en France
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de MM. Philippe Gault, président, et Mathieu Quétel, vice-président, du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI)
Réunion du mardi 23 juin 2009
commission des affaires culturelles
Restitution par la France des têtes maories - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Situation de Radio France Internationale - Audition de l'intersyndicale de Radio France Internationale
Réunion du mercredi 10 juin 2009
commission des affaires culturelles
Situation de Radio France Internationale - Audition de M. Alain de Pouzilhac, président-directeur général, et de Mme Christine Ockrent, directrice générale déléguée de la société Audiovisuel extérieur de la France
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Emmanuel Boutterin, président du syndicat national des radios libres, et de M. Ludovic Tellier, délégué de ce syndicat à la communication
Réunion du mercredi 20 mai 2009
commission des affaires culturelles
Festival de Cannes - Communication
Organisme extraparlementaire - Désignation de candidats
Réunion du mercredi 13 mai 2009
commission des affaires culturelles
Diffusion et protection de la création sur Internet - Examen des amendements en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires culturelles
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, chargé de mission pour le ministre du budget
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Xavier Hürstel, directeur général délégué du Pari mutuel urbain
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France