Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations de chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 25 juin 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution

• Intervention 1
  

Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  
• Intervention 13
  
• Intervention 14
  
• Intervention 15
  
• Intervention 16
  
• Intervention 17
  
• Intervention 18
  
• Intervention 19
  
• Intervention 20
  
• Intervention 21
  
• Intervention 22
  
• Intervention 23
  
• Intervention 24
  
• Intervention 25
  
• Intervention 26
  
• Intervention 27
  
• Intervention 28
  
• Intervention 29
  
• Intervention 30
  
• Intervention 31
  
• Intervention 32
  
• Intervention 33
  
• Intervention 34
  
• Intervention 35
  
• Intervention 36
  
• Intervention 37
  
• Intervention 38
  
• Intervention 39
  
• Intervention 40
  
• Intervention 41
  
• Intervention 42
  
• Intervention 43
  
• Intervention 44
  
• Intervention 45
  
• Intervention 46
  
• Intervention 47
  
• Intervention 48
  

Réunion du mardi 18 juin 2019 (MI Transports aériens)

Table ronde avec les compagnies aériennes opérant des lignes d'aménagement des territoires

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 21 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé - Examen du rapport pour avis

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 14 mai 2019 (MI Transports aériens)

Réunion constitutive

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen des amendements de séance

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  
• Intervention 2
  
• Intervention 3
  
• Intervention 4
  
• Intervention 5
  
• Intervention 6
  
• Intervention 7
  
• Intervention 8
  
• Intervention 9
  
• Intervention 10
  
• Intervention 11
  
• Intervention 12
  
• Intervention 13
  
• Intervention 14
  
• Intervention 15
  
• Intervention 16
  
• Intervention 17
  
• Intervention 18
  
• Intervention 19
  
• Intervention 20
  
• Intervention 21
  
• Intervention 22
  
• Intervention 23
  
• Intervention 24
  
• Intervention 25
  
• Intervention 26
  
• Intervention 27
  
• Intervention 28
  
• Intervention 29
  
• Intervention 30
  
• Intervention 31
  
• Intervention 32
  
• Intervention 33
  
• Intervention 34
  
• Intervention 35
  
• Intervention 36
  
• Intervention 37
  
• Intervention 38
  
• Intervention 39
  
• Intervention 40
  
• Intervention 41
  
• Intervention 42
  
• Intervention 43
  
• Intervention 44
  
• Intervention 45
  
• Intervention 46
  
• Intervention 47
  
• Intervention 48
  
• Intervention 49
  
• Intervention 50
  
• Intervention 51
  
• Intervention 52
  
• Intervention 53
  
• Intervention 54
  
• Intervention 55
  
• Intervention 56
  
• Intervention 57
  
• Intervention 58
  
• Intervention 59
  
• Intervention 60
  
• Intervention 61
  
• Intervention 62
  
• Intervention 63
  
• Intervention 64
  
• Intervention 65
  
• Intervention 66
  
• Intervention 67
  
• Intervention 68
  
• Intervention 69
  
• Intervention 70
  
• Intervention 71
  
• Intervention 72
  
• Intervention 73
  
• Intervention 74
  
• Intervention 75
  
• Intervention 76
  
• Intervention 77
  
• Intervention 78
  
• Intervention 79
  
• Intervention 80
  
• Intervention 81
  
• Intervention 82
  
• Intervention 83
  
• Intervention 84
  
• Intervention 85
  
• Intervention 86
  
• Intervention 87
  
• Intervention 88
  

Réunion du mardi 2 avril 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition conjointe de Mme Isabelle Autissier, Présidente de WWF-France et de M. Gilles Boeuf, Président du conseil scientifique de l'Agence française pour la biodiversité

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi, modifié par lettre rectificative, d'orientation des mobilités - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi relative à la nationalisation des sociétés concessionnaires d'autoroutes et à l'affectation des dividendes à l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du jeudi 14 février 2019 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de M. Marc Guillaume, Secrétaire général du Gouvernement, sur l'application du principe « 2 normes retirées pour 1 norme créée »

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires - Examen du rapport et du texte de la commission

• Intervention 1
  

Réunion du mardi 29 janvier 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Audition de M. Christophe Béchu, président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afitf)

• Intervention 1
  

Réunion du mercredi 31 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires - Proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

• Intervention 1