• Réunion du mardi 24 mai 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Tourisme et environnement en outre-mer - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 30 novembre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission des affaires européennes

    Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

    Modification du statut de Saint-Barthélemy (E 5608) Communication de M. Jean Bizet et audition de M. Michel Magras, sénateur de Saint-Barthélemy

  • Réunion du mercredi 13 octobre 2010

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information