Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires économiques
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des Outre-mer
Régulation économique outre-mer - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer
Réunion du jeudi 5 juillet 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Maladies infectieuses émergentes. Présentation du rapport
Réunion du mercredi 15 février 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Audition de M. Jean-Paul Bailly, président de la délégation à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques du Conseil économique, social et environnemental
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 janvier 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Commerce électronique : l'irrésistible expansion - Présentation du rapport d'information
Réunion du jeudi 12 janvier 2012
délégation sénatoriale aux outre-mer
Programme de travail - Echange de vues
Réunion du mercredi 11 janvier 2012
délégation sénatoriale à la prospective
Election du Bureau
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 30 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Droits, protection et information des consommateurs - Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet, ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du logement
Loi de finances pour 2012 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour avis