Réunion du mercredi 18 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle - Présentation du rapport
Réunion du lundi 16 juillet 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi relative à l'encadrement de l'usage du téléphone portable dans les écoles et les collèges - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Réunion du jeudi 28 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 27 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Mission d'information sur la formation à l'heure du numérique - Présentation du rapport d'information
Réunion du mercredi 20 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 juin 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
Réunion du jeudi 31 mai 2018
commission des affaires européennes
Travail - Détachement des travailleurs : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
Réunion du mercredi 30 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 17 mai 2018
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Double standard en matière alimentaire : communication de MM. Yannick Botrel et Michel Raison
Agriculture et pêche - Proposition de résolution européenne de Mme Gisèle Jourda sur les indemnités compensatoires de handicaps naturels (ICHN) : rapport de Mme Gisèle Jourda et M. Michel Raison
Réunion du mercredi 16 mai 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de Mme Céline Calvez, députée, et M. Régis Marcon, cuisinier restaurateur, sur leur rapport sur la voie professionnelle scolaire : « Viser l'excellence », remis au ministre de l'éducation nationale le 22 février 2018
Réunion du mercredi 21 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Érik Orsenna et Noël Corbin, auteurs du rapport « Voyage au pays des bibliothèques, Lire aujourd'hui, Lire demain... »
Réunion du jeudi 15 mars 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Initiative « Wifi pour tous » à destination des collectivités territoriales : communication de Mme Colette Mélot
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 7 mars 2018
commission des lois
Attractivité et compétitivité juridiques du marché de l'art français - Table ronde avec des représentants des professionnels
Réunion du mercredi 21 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen des amendements de séance
Réunion du mardi 20 février 2018
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrats de vente de biens en ligne : projet de rapport d'information, de proposition de résolution européenne et d'avis politique de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 8 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de M. Anguel Tcholakov, ambassadeur de Bulgarie en France
Réunion du mercredi 7 février 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Proposition de loi visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 7 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat
Réunion du jeudi 1 février 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Initiative citoyenne européenne : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2018 : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 31 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
« Un nouveau baccalauréat pour construire le lycée des possibles » - Audition de M. Pierre Mathiot, professeur des universités en science politique à Sciences Po Lille
Réunion du mardi 30 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel (en commun avec la commission des affaires étrangères)
Réunion du mercredi 24 janvier 2018
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
« La relation franco-allemande face aux défis de l'Union européenne » - Audition de MM. Nikolaus Meyer-Landrut, ambassadeur d'Allemagne, Jean-Dominique Giuliani, président de la Fondation Robert Schuman et Guntram Wolff, directeur de l'Institut Bruegel
Réunion du mercredi 17 janvier 2018
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Tony Estanguet, co-président du comité de candidature Paris 2024
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants - Audition conjointe de MM. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU) et Philippe Vincent, secrétaire général adjoint du syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Réunion du mercredi 6 décembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Ventes de biens en ligne : communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot
Réunion du jeudi 30 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS) : communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal
Réunion du mercredi 29 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Culture » - Crédits « Patrimoines » et « Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 23 novembre 2017
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Contrôle des investissements étrangers : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Franck Menonville
Politique étrangère et de défense -État des négociations en vue de la réunification de Chypre : communication de M. Didier Marie
Réunion du mercredi 22 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Enseignement scolaire » - Crédits « Enseignement scolaire » et « Enseignement technique agricole » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 16 novembre 2017
commission des affaires européennes
Justice et affaires intérieures - Proposition de résolution européenne de Mme Nathalie Goulet tendant à la création d'un Tribunal pénal international chargé de juger les djihadistes européens ayant servi avec Daesh : examen du rapport de MM. Jacques Bigot et André Reichardt
Réunion du mercredi 15 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, Livre et industries culturelles » - Crédits « Audiovisuel » et compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » - Crédits Livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 8 novembre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Recherche et Enseignement supérieur » - Crédits « Recherche » et « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 26 octobre 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes, sur le Conseil européen des 19 et 20 octobre
Réunion du mercredi 25 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Projet de loi de finances pour 2018 - Mission « Médias, livre et industries culturelles » - Audition de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture
Réunion du jeudi 19 octobre 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Comitologie : proposition de résolution européenne et avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Réunion du mercredi 18 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Rentrée universitaire - Audition de M. Gilles Roussel, président de la Conférence des présidents d'université (CPU)
Réunion du mercredi 11 octobre 2017
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de MM. Jean-Marc Huart, directeur général de l'enseignement scolaire, et Xavier Turion, adjoint au directeur général, au ministère de l'éducation nationale