Réunion du lundi 23 juillet 2012
commission des finances
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des finances
Mise en oeuvre des investissements financés par l'emprunt national - Audition de M. Louis Gallois, commissaire général à l'investissement et de M. Philippe Bouyoux, commissaire général adjoint
Réunion du mercredi 20 juin 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Réunion du mardi 5 juin 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de MM. Philippe Guichard et Patrice Marchand [Institut technique de l'agriculture biologique (ITAB)]
Réunion du mardi 10 avril 2012
Mission commune d'information sur les pesticides
Audition de M. Jérémy Macklin, directeur général adjoint du groupe coopératif « In Vivo », membre de l'organisation professionnelle « Coop de France », et de Mme Irène de Bretteville, responsable des relations parlementaires de l'organisation professionnelle « Coop de France »
Audition de M. Vincent Polvèche, directeur du groupement d'intérêt public « GIP Pulvés »
Table ronde sur le régime d'évaluation, d'autorisation et de dérogations applicable aux épandages par aéronefs de produits phytopharmaceutiques
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des finances
Bilan de l'expérimentation de la révision des valeurs locatives des locaux professionnels - Contrôle budgétaire - Communication d'étape de MM. François Marc et Pierre Jarlier
Réunion du mardi 7 février 2012
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Thierry Mathou, ambassadeur de France en Birmanie
Réunion du mardi 10 janvier 2012
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Nomination du bureau
Réunion du mardi 13 décembre 2011
commission des finances
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des finances
4e loi de finances rectificative pour 2011 - Examen du rapport
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Examen des articles de la seconde partie
Réunion du jeudi 10 novembre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables, budget annexe, comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - Examen du rapport spécial
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
- Intervention 9
- Intervention 10
- Intervention 11
- Intervention 12
- Intervention 13
- Intervention 14
- Intervention 15
Loi de finances pour 2012 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport spécial
Réunion du mercredi 26 octobre 2011
commission des finances
Loi de finances pour 2012 - Participation de la France au budget de l'Union européenne - Examen du rapport spécial