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Interventions en commission de Jean-Jacques MIRASSOU
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2013-2014
Réunion du mercredi
30 avril 2014 (commission des affaires économiques)
Interdiction de la mise en culture des variétés de maïs
génétiquement modifié - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 19 février 2014 (commission des affaires
économiques)
Avenir pour l'agriculture, alimentation et forêt - Examen du
rapport et du texte de la commission
Avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Suite de l'examen
du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 février 2014 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. Bruno Lasserre, candidat désigné aux fonctions de
président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 12 février 2014 (commission des affaires
économiques)
Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 -
Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La
Poste
Interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 -
Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 22 janvier 2014 (commission des affaires
économiques)
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du
texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mercredi 15 janvier 2014 (commission des affaires
économiques)
Consommation - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 18 décembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 11 décembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Audition de M. André Marcon, président de « CCI de France
»
Réunion du mardi 10 décembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre
délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du
logement
Réunion du mercredi 4 décembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Accueil et habitat des gens du voyage - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mardi 3 décembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg,
ministre du redressement productif
Réunion du mercredi 27 novembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Agriculture, alimentation,
forêt et affaires rurales» - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Loi de finances pour 2014 - Mission « Économie » - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mercredi 6 novembre 2013 (commission des affaires
économiques)
Economie sociale et solidaire - Examen des amendements au texte de
la commission
Réunion du mercredi 23 octobre 2013 (commission des affaires
économiques)
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 16 octobre 2013 (commission des affaires
économiques)
Economie sociale et solidaire - Examen du rapport et du texte de
la commission
Economie sociale et solidaire - Suite de l'examen du rapport et du texte de
la commission
Réunion du mercredi 9 octobre 2013 (commission des affaires
économiques)
Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du
texte de la commission
Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport
et du texte de la commission
Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission pour le contrôle de
l'application des lois)
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 de
développement et de modernisation des services touristiques - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 8 octobre 2013 (commission des affaires économiques)
Mise en oeuvre de la loi n° 2009-888 du 22 juillet 2009 relative à
la pertinence du dispositif légal encadrant l'industrie du tourisme en France -
Examen du rapport d'information