Interventions en commission de Thani MOHAMED SOILIHI - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 23 juillet 2014

    commission des lois

    Simplification des entreprises - Communication

  • Réunion du mercredi 2 juillet 2014

    commission des lois

    Aide juridictionnelle - Examen du rapport d'information

  • Réunion du jeudi 26 juin 2014

    Commission spéciale sur la délimitation des régions

    Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 25 juin 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La situation et la réforme universitaire aux Antilles et en Guyane - Audition de Mme Geneviève Fioraso, secrétaire d'État à l'enseignement supérieur et à la recherche

  • Réunion du mercredi 14 mai 2014

    commission des lois

    Prévention de la récidive et individualisation des peines - Audition de M. Denis Salas, magistrat, secrétaire général de l'Association française pour l'histoire de la justice

  • Réunion du mardi 13 mai 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    commission des lois

    Egalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 16 avril 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    Présentation du rapport d'information du groupe de travail sur la situation et l'avenir de l'Université des Antilles et de la Guyane, par Mme Dominique Gillot et M. Michel Magras, co-rapporteurs (réunion conjointe avec la commission de la culture, de l'éduction et de la communication)

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des lois

    Comptes bancaires inactifs et contrats d'assurance vie en déshérence - Communication de M. Thani Mohamed Soilihi

    Égalité réelle entre les femmes et les hommes - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 avril 2014

    délégation sénatoriale aux outre-mer

    La zone économique exclusive des outre-mer : quels enjeux ? Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des lois

    Comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité - Examen des amendements au texte de la commission

    Faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat - Examen des amendements au texte de la commission

    Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    commission des lois

    Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du lundi 20 janvier 2014

    commission des lois

    Géolocalisation - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 15 janvier 2014

    commission des lois

    Modernisation et simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du lundi 9 décembre 2013

    commission des lois

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 4 décembre 2013

    commission des lois

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission du développement durable

    Sécurisation de la vie des entreprises - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 20 novembre 2013

    commission des lois

    Loi de finances pour 2014 - Mission « Outre-mer », « crédits affectés aux départements d'outre-mer » et « crédits affectés aux collectivités d'outre-mer, à la Nouvelle Calédonie et aux TAAF » - Examen des rapports pour avis

    Simplification et sécurisation de la vie des entreprises - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 6 novembre 2013

    commission des lois

    Réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 5 novembre 2013

    commission des lois

    Loi de finances pour 2014 - Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer (mission « Outre-mer)

    Loi de finances pour 2014 - Auditions de Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, et Mme Anne-Marie Escoffier, Ministre déléguée chargée de la décentralisation (mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines » et mission « Relations avec les collectivités territoriales »)

  • Réunion du mercredi 2 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Économie sociale et solidaire - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation