Interventions en commission de Catherine MORIN-DESAILLY - Session 2010-2011

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 6 juillet 2011

    commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Couverture numérique du territoire - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Véronique Cayla et Mme Anne Durupty, présidente et directrice générale d'Arte-France

  • Réunion du mardi 21 juin 2011

    délégation aux droits des femmes

    Femmes et Sports - Examen du rapport d'activité 2010-2011

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

  • Réunion du mercredi 15 juin 2011

    commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

    Audition de M. Yves Saint-Geours, ambassadeur de France au Brésil

  • Réunion du jeudi 9 juin 2011

    commission des finances

    Règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 8 juin 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de Mme Sylvie Hubac, auteur du rapport sur le développement des services de médias audiovisuels à la demande et leur impact sur la création

  • Réunion du mardi 24 mai 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 3 mai 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique

  • Réunion du mercredi 13 avril 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Christophe Vital, président de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France

  • Réunion du mercredi 30 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Michel Berthod, inspecteur général des affaires culturelles du ministère de la culture

  • Réunion du mercredi 9 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

  • Réunion du mardi 8 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État à la jeunesse et à la vie associative

  • Réunion du mercredi 2 mars 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Prix du livre numérique - Table ronde

  • Réunion du mercredi 16 février 2011

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

  • Réunion du mercredi 9 février 2011

    commission des affaires sociales

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 2 février 2011

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 15 décembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Quatrième loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 8 décembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France pour 2009-2012 - Communication

  • Réunion du mercredi 24 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Mission Enseignement scolaire - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du jeudi 18 novembre 2010

    délégation aux droits des femmes

    Commission de réflexion sur l'image des femmes dans les médias - Audition de Mme Michèle Reiser, présidente, membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de Mme Brigitte Grésy, rapporteure, inspectrice générale des affaires sociales

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Presse - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 10 novembre 2010

    commission des finances

    Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles et compte de concours financier Avances à l'audiovisuel public (et article 76) - Examen du rapport spécial

  • Réunion du mardi 9 novembre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 20 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    OEuvres visuelles orphelines - Examen du rapport

    Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 7 octobre 2010

    délégation aux droits des femmes

    Représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d'administration - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

    Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des finances

    Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général

    Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

  • Réunion du mardi 5 octobre 2010

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Jérôme Clément, président du directoire d'Arte France