Réunion du mercredi 26 septembre 2012
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de MM. Didier Migaud, Premier président, Antoine Durrleman, président de la sixième chambre, Jean-Marie Bertrand, rapporteur général de la Cour, et Jean-Pierre Laboureix, conseiller-maître, rapporteur général du rapport annuel sur la sécurité sociale, de la Cour des comptes
Réunion du mardi 25 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 18 septembre 2012
commission des affaires sociales
Création des emplois d'avenir - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du lundi 23 juillet 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 juillet 2012
commission des affaires sociales
Processus de certification des comptes 2011 et situation financière de la branche famille - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président, et Hervé Drouet, directeur général, de la Caisse nationale des allocations familiales
Réunion du mercredi 11 juillet 2012
commission des affaires sociales
Enquête de la Cour des comptes relative aux dépenses de l'assurance maladie hors prise en charge des soins - Présentation du rapport d'information
Réunion du mardi 10 juillet 2012
commission des affaires sociales
Certification des comptes 2011 de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Réunion du mercredi 4 juillet 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Examen du rapport
Réunion du mardi 13 mars 2012
commission pour le contrôle de l'application des lois
Egalité des droits et des chances, participation et citoyenneté des personnes handicapées - Table ronde avec les représentants d'associations
Réunion du mercredi 22 février 2012
commission des affaires sociales
Loi de finances rectificative pour 2012 - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 février 2012
commission des affaires sociales
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen des amendements
Réunion du mercredi 8 février 2012
commission des affaires sociales
Organisation du service dans les entreprises de transport aérien de passagers - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mercredi 7 décembre 2011
commission des affaires sociales
Sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mardi 29 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Direction de l'action du Gouvernement - Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 24 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Santé - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 23 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2012 - Mission Régimes sociaux et de retraite - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen des amendements au texte de la commission
Loi de finances pour 2012 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 9 novembre 2011
commission des affaires sociales
Droit au repos dominical - Examen du rapport et du texte de la commission
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du mardi 8 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Suite de l'examen des amendements
Réunion du lundi 7 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition des ministres
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen des amendements
Réunion du mercredi 2 novembre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Examen du rapport
Réunion du mardi 25 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Réunion du mercredi 19 octobre 2011
commission des affaires sociales
Renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 18 octobre 2011
commission des affaires sociales
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 12 octobre 2011
commission des affaires sociales
Application des lois de financement de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
Loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Nomination des rapporteurs
Réunion du jeudi 6 octobre 2011
commission des affaires sociales
Constitution du Bureau