Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 28 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Roger Genet, directeur général du CEMAGREF et président de l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement
Réunion du mercredi 22 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 21 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mercredi 15 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition du Général d'armée Jacques Mignaux, directeur général de la Gendarmerie nationale
Réunion du mercredi 8 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. François Moutot, directeur général de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer
Réunion du mercredi 1 juin 2011
Mission commune d'information RGPP
Table ronde avec des associations de consommateurs et d'usagers : la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de Vie (CLCV) et l'Association des usagers de l'administration (ADUA)
Réunion du mercredi 25 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Audition de M. Jean-François Roubaud, président de la Confédération générale des petites et moyennes et entreprises (CGPME)
Réunion du mercredi 18 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Christian Charpy, directeur général de Pôle emploi
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
- Intervention 8
Audition de M. Yves Sarrand, directeur général des services de Savoie
Audition de Mmes Emmanuelle Wargon, secrétaire générale des ministères chargés des Affaires sociales, et Annie Podeur, directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Réunion du jeudi 12 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. André Marcon, président de l'Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie (ACFCI)
Réunion du mercredi 11 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Colloque sur les droits de plantation - Communication
Réunion du mercredi 11 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Christian Piotre, secrétaire général de l'administration du ministère de la défense
Audition de M. Jean-Jacques Brot, préfet de la Vendée
Réunion du mercredi 4 mai 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-François Verdier, directeur général de l'administration et de la fonction publique
Audition de M. Marc Censi, président d'Entreprises, Territoire, Développement
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 13 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Alain Rousset, président de l'Association des Régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)
Réunion du mercredi 6 avril 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale (DATAR)
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. François-Daniel Migeon, directeur général de la modernisation de l'Etat
Réunion du mercredi 30 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Daniel Delaveau, président de l'assemblée des communautés de France
- Intervention 1
- Intervention 2
- Intervention 3
- Intervention 4
- Intervention 5
- Intervention 6
- Intervention 7
Audition de M. Jean-François Monteils, secrétaire général du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Audition de M. Vanik Berberian, président de l'Association des maires ruraux de France (AMRF)
Réunion du mardi 29 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF)
Réunion du mercredi 23 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Île-de-France et président de l'association du corps préfectoral
Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'association des maires de France (AMF)
Audition de M. Jean-Marc Rebière, président du conseil supérieur de l'administration territoriale de l'État (CSATE)
Réunion du mercredi 9 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Raphaël Bartolt, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS)
Audition de M. Yvon Olivier, préfet honoraire
Réunion du jeudi 3 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé de la fonction publique
Réunion du mercredi 2 mars 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Eric Jalon, directeur général des collectivités locales
Audition de M. Henri-Michel Comet, secrétaire général du ministère de l'Intérieur
Audition de MM. Olivier Dussopt et Nicolas Soret (APVF)
Réunion du mardi 1 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Table ronde avec les syndicats de la fonction publique
Réunion du mercredi 9 février 2011
Mission commune d'information RGPP
Audition de M. Bruno Bourg-Broc, président de la Fédération des maires de villes moyennes (FMVM)
Audition de M. Claudy Lebreton, président de l'Association des Départements de France
Audition de M. Philippe Richert, ministre auprès du ministre de l'Intérieur, chargé des collectivités territoriales
Réunion du mardi 8 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Frédéric Lefebvre, secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mercredi 26 janvier 2011
Mission commune d'information RGPP
Constitution du Bureau
Réunion du mercredi 12 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. René Ricol, commissaire général à l'investissement
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de MM. François Patriat, sénateur, président du conseil régional de Bourgogne, Yves Daudigny, sénateur, président du conseil général de l'Aisne, Yves Goasdoué, président de la communauté d'agglomération du Pays de Flers et Bernard Granié, président du syndicat d'agglomération nouvelle Ouest Provence
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Urbanisme commercial - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de MM. Gérard Hamel, président du conseil d'administration, et Pierre Sallenave, directeur général, de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
Réunion du mercredi 24 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du groupe Areva
Réunion du mercredi 17 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Ecologie, développement et aménagement durables - Examen des rapports pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Réunion du mercredi 20 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de l'Etat
Réunion du mardi 19 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Fret ferroviaire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer