• Réunion du jeudi 30 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Droits audiovisuels - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Enseignement supérieur et recherche - Audition de M. Didier Houssin, président de l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (AERES), et M. Emmanuel Saint-James, président de l'association « Sauvons la recherche »

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Respect de l'exception culturelle dans le cadre de la négociation d'un accord de libre-échange avec les États-Unis - Échange de vues

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Financement privé des associations - Audition de Mme Sylvie Banoun, sous-directrice de la vie associative et de l'éducation populaire, et M. François Vareille, secrétaire général du Haut conseil à la vie associative (HCVA), sur les travaux d'évaluation et les propositions du HCVA

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Économie du film français - Table ronde

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Conseil supérieur de l'audiovisuel - Audition de M. Olivier Schrameck, candidat désigné aux fonctions de président

  • Réunion du mercredi 16 janvier 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Restitution des oeuvres spoliées - Communication

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Audition de M. Rodolphe Belmer, directeur général du groupe Canal +

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 27 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Culture » - Examen des rapports pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 -Mission « Médias, livre et industries culturelles », programmes « Audiovisuel » et « Presse » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Écoles de production - Examen du rapport

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis

    Violence scolaire - Audition de M. Éric Debarbieux, directeur de l'Observatoire international de la violence à l'école, professeur à l'université Bordeaux II-Victor Segalen

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Exécution du contrat d'objectifs et de moyens pour la période 2011-2015 - Audition de M. Rémy Pflimlin, président-directeur général de France Télévisions

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Absentéisme scolaire - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Devoirs à la maison - Audition de Mme Séverine Kakpo