Réunion du mardi 5 juillet 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Mise en oeuvre nationale de la politique de cohésion - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 21 juin 2011
délégation aux collectivités territoriales
Débat sur l'élaboration des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI)
Réunion du mercredi 15 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Certificats d'obtention végétale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission des affaires européennes
La réforme de la politique agricole commune, le G20 agricole et la sécheresse Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune et de la politique de cohésion, G20 agricole et sécheresse - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Politique européenne de cohésion - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 18 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission des affaires européennes
Avenir de la politique européenne de cohésion Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission des affaires européennes
Table ronde sur la volatilité des prix agricoles (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion (en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 27 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avenir de la politique de cohésion - Table ronde
Volatilité des prix agricoles - Table ronde
Réunion du mercredi 13 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information
Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 12 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Application de la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 6 avril 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de France (RFF)
Réunion du mardi 5 avril 2011
délégation aux collectivités territoriales
Bilan de la décentralisation - Audition de M. Jacques Pélissard, président de l'Association des maires de France (AMF)
Réunion du mardi 5 avril 2011
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen du rapport
Réunion du mercredi 9 mars 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 8 mars 2011
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Examen du rapport
Réunion du mardi 1 mars 2011
délégation aux collectivités territoriales
Mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales - Audition de M. Jean-Jacques de Peretti, conseiller d'Etat
Réunion du mercredi 16 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mercredi 19 janvier 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
Réunion du mercredi 15 décembre 2010
mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires
Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission des affaires européennes
Réforme de la politique agricole commune Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 10 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 9 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Mission Politique des territoires - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 2 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mercredi 13 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Impact de la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
délégation aux collectivités territoriales
Bilan de la décentralisation - Débat d'orientation et lancement d'un groupe de travail
Réunion du mercredi 6 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer