Réunion du mardi 25 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Jacques Mézard, Ministre de la Cohésion des territoires
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Avenir de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi conjoint avec la commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de Mme Élisabeth Borne, Ministre auprès du ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, chargée des Transports
Réunion du jeudi 20 juillet 2017
commission des affaires économiques
Groupe de suivi sur la mise en oeuvre de la réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport
Réunion du mercredi 12 juillet 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Réunion du mercredi 28 juin 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Bilan annuel de l'application des lois - Communication
Réunion du mardi 27 juin 2017
commission des lois
Projet de loi organique et projet de loi rétablissant la confiance dans l'action publique - Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice
Réunion du mardi 6 juin 2017
commission des affaires européennes
Politique étrangère et de défense - Relations entre l'Union européenne et la Russie : rapport d'information de MM. Yves Pozzo di Borgo et Simon Sutour
Réunion du mercredi 31 mai 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe de travail sur l'aménagement du territoire - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 17 mai 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Examen du rapport
Réunion du mercredi 19 avril 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Contrat de performance État-SNCF Réseau - Audition de M. Patrick Jeantet, président-directeur général de SNCF Réseau
Réunion du mardi 7 mars 2017
commission des affaires européennes
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 9 et 10 mars 2017
Réunion du jeudi 23 février 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition, sur la participation des citoyens à la prise de décision publique, de M. Florent Guignard, vice-président de Démocratie ouverte, M. Stéphane Vincent, délégué général de La 27e région, M. Cyril Lage, fondateur de Parlement et citoyens, et MM. Benjamin Ooghe-Tabanou et François Massot, administrateurs de Regards citoyens
Réunion du mercredi 22 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur les pollinisateurs, autour de M. Richard Thiéry, Directeur du laboratoire pour la santé des abeilles, et Mme Agnès Lefranc, Directrice de l'évaluation des produits réglementés, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), M. Luc Belzunces, Directeur de recherche et responsable du laboratoire de toxicologie environnementale, et M. Jean-Luc Brunet, Directeur d'unité adjoint, Institut national de la recherche agronomique (INRA), M. Gilles Lanio, Président de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF), M. Michel Perret, Chef du bureau de la faune et de la flore sauvages, et Mme Jeanne-Marie Roux-Fouillet, Chef de projet du Plan national d'actions « France, Terre de pollinisateurs », Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Réunion du mardi 21 février 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovation
Réunion du mercredi 15 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Proposition de loi visant à la mise en oeuvre effective du droit à l'eau potable et à l'assainissement - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 8 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Table ronde sur l'état des infrastructures routières et autoroutières, autour de Mme Christine Bouchet, MM. André Broto, Pierre Calvin, Pierre Chasseray et Jean-Claude Luche
Réunion du mercredi 1 février 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Article 13 de la Constitution - Audition de M. Philippe Martin, candidat proposé aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
Réunion du mercredi 25 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Audition de M. Patrick Jeantet, président de SNCF Réseau
Réunion du jeudi 12 janvier 2017
commission des affaires européennes
Questions sociales et santé - Perturbateurs endocriniens : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mme Patricia Schillinger et M. Alain Vasselle
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Audition de M. Jean-François Pilliard, professeur affilié et président de la chaire « dialogue social et compétitivité des entreprises » à l'ESCP Europe, membre de la section du travail et de l'emploi au Conseil économique, social et environnemental (CESE), ancien délégué général de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (IUMM) et ancien vice-président et président du pôle social du Mouvement des entreprisse de France (Medef)
Réunion du mercredi 11 janvier 2017
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Déplacement de la commission en Californie - Communication
Réunion du jeudi 15 décembre 2016
commission des affaires européennes
Agriculture et pêche - Étiquetage des produits alimentaires : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Patricia Schillinger
Réunion du mardi 6 décembre 2016
MI Démocratie représentative, participative, paritaire
Réunion constitutive
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission des affaires européennes
Politique commerciale - Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne - Audition de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Réunion du jeudi 1 décembre 2016
commission des finances
Audition de Mme Margrethe Vestager, commissaire européenne à la concurrence
Réunion du mercredi 23 novembre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Projet de loi de finances pour 2017 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 26 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Grand Paris - Audition de M. Jean-François Carenco, préfet de la région d'Île-de-France
Réunion du mercredi 19 octobre 2016
commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Régulation, responsabilisation et simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du jeudi 6 octobre 2016
commission des affaires européennes
Économie, finances et fiscalité - Communication de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot sur la stratégie numérique
Recherche et propriété intellectuelle - Avis politique de M. Daniel Raoul sur la protection juridique des variétés végétales