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Interventions en commission de Jack RALITE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Roch-Olivier Maistre, médiateur du cinéma

Réunion du mardi 3 mai 2011 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative au prix du livre numérique

Réunion du mercredi 30 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan de la loi sur les établissements publics de coopération culturelle (EPCC) - Audition de M. Frédéric Hocquard, directeur du comité national de liaison des EPCC

Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen des amendements au texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du jeudi 10 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Convention sur la diversité culturelle de l'Unesco - Audition de Mme Rama Yade, ambassadrice, déléguée permanente de la France auprès de l'Unesco

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Examen du rapport et du texte de la commission en deuxième lecture

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Prix du livre numérique - Table ronde

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Culture -
Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Action extérieure de l'État - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2011 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Audiovisuel et compte spécial Avances à l'audiovisuel public - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 9 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de l'intersyndicale des Archives de
France

Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Laurent Bayle, directeur général de l'Établissement public de la Cité de la musique

Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Communications diverses