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Interventions en commission de Paul RAOULT


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme portuaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 11 mai 2011 (commission des finances)

Gestion et pilotage des parcs nationaux - Audition pour suite à donner au référé de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Filière photovoltaïque - Présentation du rapport d'information

Modernisation du droit de la chasse - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement - Examen des amendements au texte de la commission en 2e lecture

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Alain Gabillet, directeur de la performance du système industriel, et de Mme Louise d'Harcourt, déléguée à la fiscalité et à la compétitivité, chargée des relations avec le Parlement et les pouvoirs publics, du groupe Renault SA

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Jacques Delors
(réunion ouverte à tous les sénateurs)

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Réforme de la politique agricole commune
Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réforme de la politique agricole commune - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation de commissaires chargés de travaux de suivi

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires)

Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du rapport pour avis