Réunion du mercredi 8 juin 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 7 juin 2011
commission des affaires européennes
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Harmonisation des bases de l'Impôt sur les sociétés (IS) Proposition de résolution de M. Pierre Bernard-Reymond
Réunion du mercredi 25 mai 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 mai 2011
commission des affaires européennes
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Refonte du premier paquet ferroviaire Examen de trois propositions de résolution
Réunion du mercredi 30 mars 2011
commission des affaires européennes
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Soins de santé transfrontaliers Communication de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 2 mars 2011
commission des affaires européennes
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
L'Union européenne et la Suisse Rapport d'information de M. Roland Ries
Réunion du mercredi 2 février 2011
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport - Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mardi 7 décembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 1 décembre 2010
commission des affaires européennes
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission des affaires européennes
Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare
Réunion du mercredi 3 novembre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Adaptation de la législation au droit communautaire - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 27 octobre 2010
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Loi de finances pour 2011, réforme du régime de l'accession à la propriété et réforme de la fiscalité de l'urbanisme - Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer