Réunion du mercredi 20 mai 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi portant réforme des critères d'attribution de l'éducation prioritaire pour l'équité des résultats et l'égalité territoriale - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2026
CE Universités
Audition de Mmes Isabelle von Bueltzingsloewen, présidente de l'Université Lumière Lyon-II, Emmanuelle Garnier, présidente de l'Université Toulouse Jean Jaurès, MM. Vincent Gouëset, président de l'Université de Rennes, Arnaud Laimé, président de l'Université Paris-VIII Vincennes Saint-Denis, et Daniel Mouchard, président de l'Université Paris-III Sorbonne Nouvelle
Réunion du mardi 19 mai 2026
CE Universités
Audition de MM. Baptiste Bonnet, président de la Conférence des doyens de droit et science politique (CDDSP), et Jean-Christophe Saint-Pau, ancien président
Audition de MM. David Alis, président de l'Université de Rennes, Camille Galap, président de l'Université Paris-Saclay, Edouard Kaminski, président de l'Université Paris-Cité, Bruno Lina, président de l'Université Lyon-I, et Pierre-Alain Muller, président de l'Université de Haute-Alsace
Réunion du mercredi 13 mai 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
Réunion du jeudi 7 mai 2026
CE Universités
Audition de M. Louis Vallernaud, président de la section « enseignement supérieur et recherche » de la 3e chambre de la Cour des comptes, et Mme Delphine Cervelle, conseillère référendaire
Réunion du mercredi 6 mai 2026
CE Universités
Audition de Mme Sylvie Retailleau, ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Réunion du mardi 14 avril 2026
CE Universités
Audition de Mme Dominique Marchand, cheffe du service de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche (IGÉSR)
Réunion du mardi 7 avril 2026
CE Universités
Audition de M. Stéphane Braconnier, président de l'Université Paris-Panthéon-Assas
Audition de M. Thierry Coulhon, président du directoire de l'Institut polytechnique de Paris, ancien président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Réunion du mardi 31 mars 2026
CE Universités
Audition de M. El Mouhoub Mouhoud, président de l'université Paris sciences et lettres (PSL)
Réunion du mercredi 25 mars 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des risques auxquels les expose l'utilisation des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 février 2026
commission des affaires économiques
Proposition de loi visant à encadrer l'implantation des centres de données sur le territoire français - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 10 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 4 février 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à garantir la liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs, l'indépendance des travaux de recherche et la transparence des fonds privés affectés à l'enseignement supérieur et à la recherche - Examen du rapport et du texte de la commission
Proposition de loi visant à un meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif pour mieux protéger les étudiants - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 28 janvier 2026
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
« La science dans la mêlée pour une nation sportive » - Présentation du rapport, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Réunion du mercredi 17 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 10 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à protéger les jeunes de l'exposition excessive et précoce aux écrans et des méfaits des réseaux sociaux - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 2 décembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 27 novembre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur les aspects technologiques de l'évolution du mix énergétique
Réunion du mercredi 19 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs au sport - Examen du rapport pour avis
Réunion du jeudi 13 novembre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen du rapport sur « Science et sport »
Réunion du mercredi 12 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Réunion du mercredi 5 novembre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale
Réunion du mercredi 22 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mission d'information sur les relations stratégiques entre l'État et les universités - Examen du rapport d'information
Réunion du jeudi 16 octobre 2025
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Examen de la note scientifique sur le Futur collisionneur circulaire (FCC)
Réunion du mercredi 15 octobre 2025
commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi relative aux formations en santé - Examen du rapport pour avis