Réunion du mercredi 17 juin 2020
commission des affaires économiques
Présentation des plans de relance dans les domaines des PME, du commerce et de l'artisanat, du logement, de l'urbanisme et de la politique de la ville par les pilotes en charge des cellules de veille, de contrôle et d'anticipation des secteurs correspondants
Réunion du jeudi 4 juin 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur : « Quelles marges d'action pour les collectivités territoriales en lien avec l'État ? »
Réunion du jeudi 7 mai 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Stéphane Bern, sur « Les collectivités et le patrimoine », dans le cadre de sa mission confiée par le Président de la République
Réunion du jeudi 16 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Table ronde « Les collectivités territoriales face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du jeudi 9 avril 2020
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales : « L'accompagnement des collectivités territoriales par l'État face à l'épidémie de Covid-19 »
Réunion du jeudi 9 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation (en téléconférence)
Réunion du mardi 7 avril 2020
commission des affaires économiques
Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)
Réunion du jeudi 20 février 2020
commission des affaires économiques
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 3 décembre 2019
CS sur la bioéthique
Audition de Mme Alexandra Benachi, présidente de la Fédération française de centres pluridisciplinaires de diagnostic prénatal
Réunion du mercredi 27 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 20 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 13 novembre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Suite de l'examen des amendements
Proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 6 novembre 2019
commission des affaires sociales
Audition de M. Thomas Wanecq, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, en vue de sa nomination aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé (HAS)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 30 octobre 2019
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Audition de M. Nicolas Revel, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Réunion du jeudi 24 octobre 2019
CS sur la bioéthique
Constitution du bureau