Interventions en commission de Mireille SCHURCH - Session 2013-2014

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mardi 10 juin 2014

    commission des affaires économiques

    Sobriété, transparence et concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 mai 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

  • Réunion du mercredi 9 avril 2014

    commission des affaires économiques

    Artisanat, commerce et très petites entreprises - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 12 février 2014

    commission des affaires économiques

    Bilan d'activité et présentation de la stratégie à horizon 2020 - Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

  • Réunion du mardi 11 février 2014

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur le projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

  • Réunion du mercredi 22 janvier 2014

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 21 janvier 2014

    CE sur la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds

    Audition de M. François Bergère, directeur de la mission d'appui aux partenariats public-privé, ministère de l'économie et des finances, et de M. Antoine Tardivo, directeur de projets

  • Réunion du mercredi 18 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 10 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Ville et cohésion urbaine - Audition de M. François Lamy, ministre délégué auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 3 décembre 2013

    commission des affaires économiques

    Politique industrielle - Audition de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif

  • Réunion du mercredi 23 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 9 octobre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

    Accès au logement et urbanisme rénové - Suite et fin de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 8 octobre 2013

    MCI Avenir de l'organisation décentralisée de la République

    Adoption du rapport