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Interventions en commission de René-Pierre SIGNÉ


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2010-2011

Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Développement des langues et cultures régionales - Examen du rapport

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Les investissements d'avenir - Audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, et de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative

Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Développement des langues et cultures régionales - Audition de M. Xavier North, délégué général à la langue française et aux langues de France

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Éthique du sport et droits des sportifs - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 13 avril 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Christophe Vital, président de l'Association générale des conservateurs des collections publiques de France

Réunion du mardi 8 mars 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Bilan du service civique - Audition de Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État à la jeunesse et à la vie associative

Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Patrick André, directeur général des Messageries lyonnaises de presse

Installation de panneaux d'entrée et de sortie d'agglomération en langue régionale - Examen des amendements

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Patrimoine monumental de l'État - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Patrimoine monumental de l'État - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Avenir des Centres régionaux d'éducation populaire et de sport - Communication

Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Archéologie préventive - Audition de M. Jean Chapelot, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), de M. Dominique Hoestland, administrateur de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) et ancien président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction (UNICEM), de M. Bertrand Desmarest, dirigeant de la carrière Desmarest, et de Mme Maud Tarnot, chargée des relations institutionnelles auprès de la direction générale de l'UNICEM

Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Écologie, développement et aménagement durables - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Jacques Delors
(réunion ouverte à tous les sénateurs)

Réunion du mercredi 10 novembre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Loi de finances pour 2011 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Jean-Robert Pitte, délégué interministériel à l'information et à l'orientation

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général

Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission des finances)

Contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général