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Interventions en commission de Simon SUTOUR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2010-2011

Réunion du mardi 12 juillet 2011 (commission des lois)

Renforcement de la lutte contre la contrefaçon - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission des affaires européennes)

Budget de l'Union européenne

Le futur cadre financier de l'Union (2014-2020)
Rapport d'information de M. François Marc

Économie, finances et fiscalité

Examen de la proposition de résolution n° 648 de Mme Nicole Bricq et des membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés, sur le projet de « paquet gouvernance économique »
Présentation de la proposition de résolution par M. François Marc
Rapport de M. Jean-François Humbert

Réunion du mercredi 29 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Élargissement

Une perspective européenne pour l'Ukraine ?
Rapport d'information de M. Simon Sutour

Questions sociales et santé

Le Fonds social européen
Rapport d'information de M. Richard Yung

Réunion du mardi 28 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Élargissement

L'évolution des relations entre l'Union européenne et la Turquie
Rapport d'information de M. Jean Bizet, Mme Bernadette Bourzai, MM. Robert del Picchia et Charles Gautier

Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Situation de la Grèce et de la zone euro
Rapport d'information de MM. Jean-François Humbert et Simon Sutour

Réunion du mardi 14 juin 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Examen de la proposition de résolution n° 582
de M. Richard Yung et des membres du groupe socialiste
et apparentés sur la révision de l'acquis Schengen
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Énergie

Sûreté nucléaire
Rapport d'information de MM. Jean Bizet et Simon Sutour
Présentation du rapport

Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission des lois)

Nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 24 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Contrôle parlementaire d'Europol
Communication et proposition de résolution de Mme Alima Boumediene-Thiery

Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération

Euroméditerranée :
situation de l'Union pour la Méditerranée et travaux de l'Ap-UpM
Communication de M. Robert del Picchia

Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Avenir de la politique européenne de cohésion
Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour

Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et présentation d'une proposition de résolution

Réunion du mercredi 4 mai 2011 (commission des lois)

Projet PNR européen - Communication

Réunion du jeudi 28 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Modernisation des marchés publics
Proposition de résolution de M. Simon Sutour

Élargissement

La situation à Chypre
Communication de M. Denis Badré

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

Table ronde sur l'avenir de la politique de cohésion
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Avenir de la politique de cohésion - Table ronde

Réunion du mardi 26 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Politique régionale

Politique européenne de la montagne
Rapport d'information de M. Jacques Blanc

Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Proposition de directive « Passenger name record » (PNR)
(E 6014)
Proposition de résolution de M. Simon Sutour

Réunion du mardi 22 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Audition de M. Laurent Wauquiez, ministre chargé des affaires européennes, dans le cadre du débat préalable au Conseil européen
en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et est ouverte à tous les sénateurs

Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Autorisations de mise sur le marché d'OGM
(E 6012, E 6015 et E 6016)

Économie, finances et fiscalité

Concessions de service public
Proposition de résolution de M. Simon Sutour

Réunion du mercredi 2 mars 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

L'Union européenne et la Suisse
Rapport d'information de M. Roland Ries

Réunion du mardi 15 février 2011 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec le Président du Sénat de Roumanie
(réunion ouverte à la presse)

Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche

Droits de plantation de la vigne
Proposition de résolution de M. Gérard César

Environnement

Échange de vues sur les résultats de la Conférence de Cancún
Communication de M. Simon Sutour et Mme Fabienne Keller

Réunion du mercredi 26 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Politique régionale

La politique européenne de cohésion
Rapport de MM. Simon Sutour et Yann Gaillard

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire)

Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services

Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (commission des lois)

Adaptation du chapitre XI bis du Règlement du Sénat aux stipulations du traité de Lisbonne concernant les parlements nationaux - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Rossana Boldi, présidente de la commission des politiques de l'Union européenne du Sénat italien

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Justice et affaires intérieures

Transfert, traitement et utilisation de données à caractère personnel afin de lutter contre le terrorisme et autres infractions pénales : mandat de négociation avec les États-Unis relatif à la protection des données (E 5397) et mandats de négociation avec les États-Unis, le Canada et l'Australie pour le transfert et l'utilisation de données des dossiers passagers (PNR)
(E 5656, E 5657 et E 5658)
Communication de M. Hugues Portelli

Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission des lois)

Loi de finances pour 2011 - Mission Conseil et contrôle de l'État - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission des lois)

Loi de finances pour 2011 - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes

Rencontre avec Mme Monika Panayotova, présidente de la commission des affaires européennes t du contrôle des Fonds européens du parlement bulgare

Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (commission des lois)

Cumul du mandat de parlementaire avec l'exercice d'une fonction exécutive locale - Examen du rapport

Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission des lois)

Département de Mayotte - Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer