Réunion du mardi 28 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Examen du rapport et du texte de la commission
Réunion du mercredi 15 septembre 2010
commission des affaires sociales
Réforme des retraites - Audition de MM. Bernard Devy, secrétaire confédéral en charge du secteur Retraites, et Gérard Rivière, conseiller technique, de Force ouvrière (FO)
Réunion du mardi 6 juillet 2010
commission des affaires sociales
Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron, président de section, conseiller maître, Guy Piolé, conseiller maître, et Maximilien Queyranne, chargé de mission auprès du Premier président
Situation des finances sociales - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 30 juin 2010
commission des affaires sociales
Situation des finances sociales - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam) et de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam)
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des finances
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mercredi 19 mai 2010
commission des affaires sociales
Contrôle budgétaire de la réforme de l'administration des anciens combattants - Communication
Réunion du mardi 18 mai 2010
commission des affaires sociales
Conclusions de la Mecss sur le rendez-vous 2010 pour les retraites - Communication
Réunion du mardi 11 mai 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Réunion du mercredi 28 avril 2010
commission des affaires sociales
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux - Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 7 avril 2010
commission des affaires sociales
Questions diverses
Réunion du mardi 6 avril 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Pierre Bruandet, responsable de l'entité Politiques sociales et salariales à la Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Réunion du mercredi 24 février 2010
commission des affaires sociales
Etude de la Cour des comptes relative à la politique de lutte contre le VIH-Sida - Table ronde
Réunion du mardi 16 février 2010
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Rendez-vous 2010 pour les retraites - Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites (FRR)
Réunion du mercredi 10 février 2010
commission des affaires sociales
Maisons et pôles de santé - Communication
Réunion du jeudi 28 janvier 2010
commission des affaires sociales
Retraites - Présentation du rapport du conseil d'orientation des retraites par MM. Raphaël Hadas-Lebel, président, Yves Guégano, secrétaire général et Mme Selma Mahfouz, secrétaire générale adjointe
Réunion du mercredi 2 décembre 2009
commission des affaires sociales
Proposition de résolution européenne - Respect du droit à l'action collective - Examen du rapport
Réunion du mardi 24 novembre 2009
commission des affaires sociales
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissaire à la jeunesse
Réunion du mardi 3 novembre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Examen du rapport
Réunion du mercredi 28 octobre 2009
commission des affaires sociales
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)
Réunion du mardi 27 octobre 2009
mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale
Table ronde sur le processus de convergence tarifaire et la proposition de report de son achèvement à 2018
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires sociales
Prélèvements obligatoires - Examen du rapport d'information
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)
Réunion du mercredi 14 octobre 2009
commission des affaires sociales
Financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission