• Réunion du mardi 12 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Mise en oeuvre des dispositions relatives à la modernisation des établissements de santé de la loi portant réforme de l'hôpital - Communication

    Santé et logement en Martinique et en Guyane - Communication

  • Réunion du mardi 5 juillet 2011

    commission des affaires sociales

    Débat d'orientation des finances publiques - Communication

  • Réunion du mercredi 29 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes sociaux - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse

    Politique familiale et protection de l'enfance au Québec - Communication

  • Réunion du mercredi 22 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Certification des comptes sociaux - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mardi 7 juin 2011

    commission des affaires sociales

    Equilibre des finances publiques - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 12 avril 2011

    commission des affaires sociales

    Equilibre des finances publiques - Audition de MM. Michel Camdessus, gouverneur honoraire de la Banque de France, président du groupe de travail sur la mise en place d'une règle d'équilibre des finances publiques, et Renaud Guidée, inspecteur des finances et rapporteur général du groupe de travail

  • Réunion du mardi 18 janvier 2011

    commission des affaires sociales

    Fin de vie - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 14 décembre 2010

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Marc Mortureux, directeur général de l'agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

  • Réunion du mercredi 17 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2011 - Mission Solidarité, insertion et égalité des chances et article 87 rattaché - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 2 novembre 2010

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 - Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

  • Réunion du mercredi 27 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 - Examen du rapport pour avis - Débat sur les prélèvements obligatoires et leur évolution - Communication

  • Réunion du mercredi 6 octobre 2010

    commission des affaires sociales

    Réforme des retraites - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission