Réunion du mardi 15 septembre 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Loi de finances pour 2010 - Nomination des rapporteurs pour avis
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet - Désignation des candidats à une éventuelle commission mixte paritaire
Réunion du mardi 21 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Audition de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale
Réunion du jeudi 16 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Demande de saisine et nomination d'un rapporteur pour avis
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 juillet 2009
commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 1 juillet 2009
commision de la culture, de l'éducation et de la communication
Protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur Internet - Examen du rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général d'Europe 1
Audition de MM. Philippe Gault, président, et Mathieu Quétel, vice-président, du Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI)
Nomination d'un rapporteur
Réunion du mercredi 17 juin 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Alain Weill, président-directeur général du groupe NextRadio TV
Audition de M. Michel Boyon, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, et de M. Rachid Arhab, membre de ce Conseil
Réunion du mercredi 27 mai 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Emmanuel Boutterin, président du syndicat national des radios libres, et de M. Ludovic Tellier, délégué de ce syndicat à la communication
Réunion du mardi 12 mai 2009
commission des affaires culturelles
Diffusion et protection de la création sur internet - Examen du rapport en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 6 mai 2009
commission des affaires culturelles
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Jean-François Vilotte, chargé de mission pour le ministre du budget
Jeux d'argent et de hasard en ligne - Audition de M. Xavier Hürstel, directeur général délégué du Pari mutuel urbain
Réunion du mercredi 29 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Marin Karmitz, délégué général du Conseil de la création artistique
Réunion du mardi 28 avril 2009
commission des affaires culturelles
Audition de M. Jean-Luc Hees, candidat proposé à la nomination à la présidence de la société Radio France