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Interventions en commission de Alain VASSELLE


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2008-2009

Réunion du mardi 29 septembre 2009 (commission des affaires sociales)

Audition de M. Didier Lombard, président-directeur général de France Télécom

Organisme extraparlementaire -Désignation d'un candidat

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Audition de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur aux pôles de compétitivité

Dossier médical personnel (DMP) - Communication

Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Accueil des jeunes enfants en milieu rural - Examen du rapport d'information

Désignation du rapporteur général de la commission des affaires sociales

Etat des comptes de la sécurité sociale - Examen du rapport d'information

Nomination de rapporteurs

Réunion du jeudi 2 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Pierre Burban, président du conseil d'administration, Pierre Ricordeau, directeur, et Alain Gubian, directeur financier, de l'agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de Mme Danièle Karniewicz, présidente du conseil d'administration de la caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés (Cnav)

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale)

Mission d'information en Grande-Bretagne - Echange de vues

Réunion du mercredi 1 juillet 2009 (commission des affaires sociales)

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de l'union nationale des caisses d'assurance maladie (Uncam) et de la caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam), et de M. Jean-Marc Aubert, directeur délégué à la gestion et à l'organisation des soins de la Cnam

Etat des comptes de la sécurité sociale - Audition de MM. Jean-Louis Deroussen, président du conseil d'administration, et Hervé Drouet, directeur général, de la caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf)

Réunion du mardi 30 juin 2009 (commission des affaires sociales)

Certification des comptes de la sécurité sociale - Audition de M. Philippe Séguin, Premier président, Mme Rolande Ruellan, présidente de la 6e chambre, MM. André Gauron et Jean-Philippe Vachia, conseillers maîtres, de la Cour des comptes

Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires sociales)

Bilan des maisons départementales des personnes handicapées - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen des amendements au texte de la
commission

Réunion du mardi 2 juin 2009 (commission spéciale crédit à la consommation)

Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 27 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Amélioration de la sécurité et de la santé des travailleuses enceintes, accouchées ou allaitantes au travail - Examen du rapport et adoption de la résolution par la commission

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 26 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 19 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 13 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 12 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mercredi 6 mai 2009 (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques)

Examen d'une étude de faisabilité

Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Examen des amendements - Adoption du texte de la commission

Réunion du mercredi 8 avril 2009 (commission des affaires sociales)

Loi portant réforme de l'hôpital - Audition de Mmes Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, et Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité