Interventions de M. Gabriel ATTAL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2024

première lecture

[n° 2023-1322 (1er décembre 2023)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

P. 10603 (texte intégral du JO)
P. 10605 (texte intégral du JO)
P. 10606 (texte intégral du JO)
P. 10614 (texte intégral du JO)
P. 10615 (texte intégral du JO)
P. 10616 (texte intégral du JO)

État B

P. 10618 (texte intégral du JO)
P. 10619 (texte intégral du JO)
P. 10621 (texte intégral du JO)
P. 10622 (texte intégral du JO)
P. 10623 (texte intégral du JO)
P. 10624 (texte intégral du JO)
P. 10625 (texte intégral du JO)
P. 10626 (texte intégral du JO)
P. 10627 (texte intégral du JO)
P. 10628 (texte intégral du JO)
P. 10630 (texte intégral du JO)
P. 10632 (texte intégral du JO)
P. 10635 (texte intégral du JO)
P. 10636 (texte intégral du JO)
P. 10637 (texte intégral du JO)
P. 10638 (texte intégral du JO)
P. 10639 (texte intégral du JO)
P. 10640 (texte intégral du JO)
P. 10641 (texte intégral du JO)
P. 10642 (texte intégral du JO)
P. 10643 (texte intégral du JO)
P. 10645 (texte intégral du JO)
P. 10646 (texte intégral du JO)
P. 10647 (texte intégral du JO)
P. 10648 (texte intégral du JO)
P. 10649 (texte intégral du JO)
P. 10651 (texte intégral du JO)
P. 10652 (texte intégral du JO)
P. 10653 (texte intégral du JO)
P. 10654 (texte intégral du JO)
P. 10655 (texte intégral du JO)
P. 10657 (texte intégral du JO)
P. 10658 (texte intégral du JO)
P. 10659 (texte intégral du JO)
P. 10660 (texte intégral du JO)
P. 10661 (texte intégral du JO)
P. 10662 (texte intégral du JO)

État G

P. 10665 (texte intégral du JO)

Article 53 (Création des pôles d'appui à la scolarité (PAS))

P. 10666 (texte intégral du JO)

Article n° 54 (Suppression du fonds de soutien au développement des activités périscolaires (FSDAP))

P. 10668 (texte intégral du JO)