Interventions de M. Olivier BITZ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À AMÉLIORER L'ACCÈS AUX SOINS PAR L'ENGAGEMENT TERRITORIAL DES PROFESSIONNELS

première lecture

[n° 2023-1268 (24 et 25 octobre 2023)]

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Discussion générale:

P. 7489 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 1er - Amendements n° 202 et n° 34 rectifié ter (Fixation d'un objectif de progression de l'espérance de vie sans incapacité)

P. 7506 (texte intégral du JO)
P. 7507 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 2 bis - Amendements n° 185 rectifié, n° 133 rectifié, n° 17 rectifié bis, n° 128 rectifié, n° 37 rectifié quater, n° 45 rectifié bis, n° 26 rectifié et n° 44 rectifié bis (Régulation de l'installation des médecins)

P. 7535 (texte intégral du JO)

Article 2 sexies (Élargissement des missions et de la composition des guichets uniques départementaux d'accompagnement des professionnels de santé)

P. 7557 (texte intégral du JO)

Article 3 bis B (Texte non modifié par la commission) (Mesures visant à lever certains freins dans le fonctionnement des Sisa)

P. 7599 (texte intégral du JO)

Article 5 (Extension du contrat d'engagement de service public)

P. 7616 (texte intégral du JO)

Article 5 sexies (Texte non modifié par la commission) (Expérimenter l'orientation des lycéens résidant dans un désert médical vers les études de santé)

P. 7628 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 5 sexies - Amendement n° 123 rectifié (Demande de rapport portant sur la filière santé mise en place par l'agence régionale de santé des Hauts-de-France)

P. 7630 (texte intégral du JO)

Article 9 (Mieux intégrer les praticiens diplômés hors Union européenne dans notre système de santé)

P. 7648 (texte intégral du JO)

Article 10 bis (Rénover le dispositif de droit commun de la procédure d'autorisation d'exercice des praticiens à diplôme hors Union européenne)

P. 7656 (texte intégral du JO)
P. 7657 (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

P. 7660 (texte intégral du JO)