Interventions de Mme Maryvonne BLONDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI PORTANT ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2010-788 (6 et 8 octobre 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 60 (art. L. 219-1 à L. 219-5 [nouveaux] du code de l'environnement - Stratégie de gestion intégrée de la mer et du littoral)

Parole sur l'article. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 77 bis

Son amendement n° 600 : instauration d'une consigne d'un montant minimum sur les bouteilles de gaz à usage individuel ; adopté. (texte intégral du JO)