Interventions de M. Jean BOYER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2008

première lecture

[n° 2007-1822 (30 novembre, 1er et 7 décembre 2007)]

Deuxième partie :

Travail et emploi :

Article 55 (Réforme des aides aux prestataires de services à la personne intervenant auprès de publics «non fragiles»)

Soutient l'amendement n° II-90 de Mme Anne-Marie Payet (suppression) ; adopté. (texte intégral du JO)

Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Son intervention (p. 5810, 5811). (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention (p. 6268, 6269). Son département de Haute-Loire. (texte intégral du JO)

Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention en remplacement de M. Henri Revol, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques (p. 6290, 6291). (texte intégral du JO)
Son intervention (p. 6291, 6292). Sa région d'Auvergne. (texte intégral du JO)