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Interventions de M. Rémi CARDON

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ACCÉLÉRATION DE LA PRODUCTION D'ÉNERGIES RENOUVELABLES


première lecture


[3 et 4 novembre 2022]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Article additionnel après l'article 1er B (priorité) - Amendements n° 185 rectifié bis, n° 173 rectifié bis, n° 330 rectifié bis et n° 525 rectifié (Installation éolien terrestre - Distance minimale - Actualisation)

P. 4540 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 bis - Amendement n° 526 (Parcs éoliens - Garde au sol minimale de passage de pale)

P. 4712 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 16 bis - Amendement n° 534 (Éoliennes terrestres - Limitation des nuisances lumineuses - Rapport au Parlement)

P. 4714 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 ter Amendement n° 67 rectifié quinquies (Parc solaire - Répartition des retombées économiques)

P. 4783 (texte intégral du JO)

Article additionnel après l'article 18 ter Amendements n° 99 rectifié quinquies et n° 334 rectifié bis (Éoliennes - Répartition des compensations financières)

P. 4783 (texte intégral du JO)