Interventions de M. Daniel CHASSEING

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROPOSITION DE LOI VISANT À RENFORCER LA LUTTE CONTRE LES USAGES DÉTOURNÉS DU PROTOXYDE D'AZOTE

première lecture

[6 mars 2025]

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Discussion générale:

P. 3395 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 1er (Renforcer la lutte contre les usages récréatifs du protoxyde d'azote)

P. 3405 et suivantes (texte intégral du JO)

Article 2 (Sensibiliser aux dangers liés à l'usage détourné de protoxyde d'azote dans les collèges et les lycées)

P. 3410 et suivantes (texte intégral du JO)