Interventions de M. Marcel DENEUX (mardi 3 mai 2005)

PROJET DE LOI
D'ORIENTATION SUR L'ÉNERGIE n° 2005-781 (dossier législatif)

Art. 1er (et annexe) (Objectifs de la politique énergétique nationale)

• Intervention 1
• Intervention 2

Art. 1er septies B (Objectifs de maîtrise de la demande d'énergie)

• Intervention 3

Art. additionnels après l'art. 1er septies H

• Intervention 4
• Intervention 5

Art. 1er octies (Art. 266 quindecies du code des douanes, article 32 de la loi de finances pour 2005 - Dispositif fiscal d'incitation à l'incorporation de biocarburants)

• Intervention 6
• Intervention 7

Art. 6 (Art. L. 111-9 et L. 110-10, article L. 110-10-1 [nouveau] du code de la construction et de l'habitation, article L. 224-1 du code de l'environnement - Performance énergétique des logements)

• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Art. 8 A (Définition des sources d'énergies renouvelables)

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Art. additionnels après l'art. 9 bis ou après l'art. 10 bis B

• Intervention 19

Art. additionnel avant ou après l'art.10 ter

• Intervention 20
• Intervention 21

Art. 10 ter (Art. 10 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 - Définition des zones de développement éolien)

• Intervention 22

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