Interventions de Mme Nathalie GOULET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

deuxième lecture

[n° 2009-967 (1er juillet 2009)]

Rechercher une intervention :

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 19 (Texte non modifié par la commission) (Le soutien à la recherche)

Votera l'amendement n° 18 de M. Didier Guillaume. (texte intégral du JO)

Article 37 (Texte non modifié par la commission) (Surveillance des risques émergents)

Soutient l'amendement n° 45 de M. Hervé Maurey ; rejeté. (texte intégral du JO)
Votera l'amendement n° 85 de M. Daniel Raoul. (texte intégral du JO)

Article 41 (Politique de réduction des déchets)

Article 44 (Collectivités territoriales et développement durable)

Soutient l'amendement n° 46 de M. Hervé Maurey ; retiré. (texte intégral du JO)

Explications de vote sur l'ensemble :

Son intervention. (texte intégral du JO)